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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS
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M MODULIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

M MODULIA
SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3379027
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2015
M MODULIA de SOCIETE DE FABRICATION D\'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS

Présentation de la marque M MODULIA

Déposée le 8 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MODULIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS domicilié(e) “ Repassac ”,32700 LECTOURE - 32700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 629 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MODULIA est expirée depuis le 8 septembre 2015.

SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS a également déposé les autres marques suivantes : UNIBAIN , MODULIA


SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE SALLES DE BAINS Société à responsabilité limitée - “ Repassac ”,32700 LECTOURE - 32700 - France - SIREN 441629060


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Portes et panneaux de portes non métalliques ; boiseries ; moulures (construction) non métalliques ; placages en bois. Meubles ; éléments de meubles ; placards, portes et rayons de meubles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.